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OCCUPATION OCCASIONNELLE DE...Contexte : CBL Insurance Europe, compagnie d’assurances basée en Irlande, a été très présente sur le marché français ces dernières années, en particulier sur les risques longs comme l’assurance construction et l’assurance des risques statutaires du...
UN AVENIR INCERTAIN POUR CBL...Les bénévoles peuvent ou non relever du régime juridique des collaborateurs occasionnels du service public. Les développements ci-après ne traiteront que de l'hypothèse où les bénévoles sont assimilables à des collaborateurs occasionnels du service public. ...
Les bénévoles collaborateurs...Eléments du contexte : ...
ELITE propose la mise en place...